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Qu'est-ce que la T2A ?

La tarification à l’activité (T2A) est une méthode de financement des établissements de santé qui repose sur la mesure et l’évaluation de l’activité effective des établissements, qui détermine les ressources allouées. La T2A constitue le principal mode de financement pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCOO) des établissements de santé publics et privés. Elle est en cours d’extension aux champs non encore pris en compte : soins de suite et de réadaptation (SSR), psychiatrie…

Les ressources des établissements de santé sont calculées à partir d’une mesure de l’activité produite qui conduit à une estimation des recettes. Ainsi, le prix de chaque activité en MCOO est défini chaque année par le ministre chargé de la santé via le mécanisme des groupes homogènes de séjour (GHS) et des groupes homogènes de malades (GHM).

La mesure de l’activité d’un établissement s'effectue à partir du recueil systématique de certaines informations administratives et médicales auprès des patients hospitalisés en soins de courte durée (en MCOO uniquement, pour l’instant). Cette collecte d’informations est réalisée au moyen du programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI). Sur la base de ces informations sont déterminés des groupes homogènes de malades (GHM) associés à un (ou plusieurs) groupe(s) homogène(s) de séjour (GHS) au(x)quel(s) est appliqué un tarif fixé chaque année par le ministre en charge de la santé.

La loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 réforme le modèle de financement des hôpitaux. En plus de la T2A, la loi amplifie la part de financements par dotations pour les activités de médecine, chirurgie et obstétrique.

Il s'agit d'évoluer vers un mode de financement mixte : T2A pour les activités standards, dotations spécifiques pour les activités répondant à des objectifs de santé publique, financement mixte pour les activités de soins aigus.

T2A et fin de vie

Les paradoxes des directeurs financiers :

• Trop court séjour > coût (> 3 semaines environ)
• Trop long : coût (< 4 jours ?) or c’est peut-être à ce moment que l’intensité de la prise en soins est la plus grande

Pour un patient qui reste parfaitement stable après plusieurs semaines, il est raisonnable de réfléchir à un lieu de vie hors d’une USP si les symptômes sont contrôlés (de plus, d’autres malades en grande souffrance parfois attendent de rentrer en USP…) Quand il n’y a que 12 lits par exemple les jours sont surveillés.

Certaines USP arrivent à résister et à ne pas considérer la durée comme un critère.

Des stratégies sont mises en place : ne pouvant satisfaire toutes les demandes d’hospitalisation plus ou moins longues dans l’USP en raison du nombre de demandes important, il peut y avoir comme politique de rapprocher ou transférer dans une autre unité plus proche du domicile.

Normalement, les séjours longs sont équilibrés par les séjours courts (not ; les patients qui décèdent rapidement).

MAIS

Il s'agit d'un mésusage de la T2A.

La T2A donne des règles de financement pas des règles de fonctionnement , mais les médecins qui veulent toujours être bons élèves confondent les moyennes avec les normes et deviennent souvent à leur corps défendant des gestionnaires de leurs services.

Il est important qu'existe une séparation des pouvoirs entre médical et gestionnaire.